Conditions générales de vente

Objet :
Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre Idea Tatyart (ci-après dénommée "le vendeur") et ses clients (ci-après dénommés "l'acheteur").

Commandes :
Les commandes sont prises en compte dès leur réception par le vendeur. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes tels que le non-paiement de précédentes commandes ou l'insolvabilité de l'acheteur.

Livraison :
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Le vendeur s'engage à livrer les produits dans les délais convenus avec l'acheteur. Tout retard de livraison ne peut donner lieu à des dommages et intérêts ou à l'annulation de la commande.

Prix et paiement :
Les prix des produits sont indiqués en euros et s'entendent hors taxes et hors frais de livraison. Le paiement doit être effectué avant la livraison, sauf accord contraire entre le vendeur et l'acheteur.

Garantie :
Les produits vendus par le vendeur sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une durée de 2 semaines à compter de la livraison. Cette garantie ne couvre pas les dommages causés par une mauvaise utilisation ou par un accident.

Responsabilité :
Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l'acheteur ou à des tiers du fait de l'utilisation des produits vendus.

Propriété intellectuelle :
Le vendeur reste propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur les produits vendus. L'acheteur s'engage à ne pas les reproduire ou les utiliser sans autorisation.

Confidentialité :
Les informations échangées entre le vendeur et l'acheteur sont confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers sans autorisation.

Litiges :
En cas de litige, les parties s'engagent à chercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du vendeur.

Modifications :
Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les modifications seront applicables aux commandes passées postérieurement à leur mise en ligne sur le site internet du vendeur.